Le livre « LA REGULACIÓN DE LAS DENOMINACIONES DE ORIGEN NO AGRÍCOLAS » (La législation des Indications Géographiques Non Agricoles) a été publié récemment. L’auteure, Pilar Montero García-Noblejas, est Professeure Associée de Droit Commercial à l’Université d’Alicante. Elle est également Directrice du Magister Lvcentinvs, le Master en Propriété Intellectuelle et Innovation Numérique de l’Université d’Alicante (le premier programme spécialisé en Espagne) et membre associée d’oriGIn.
Ce livre a pour objectif d’analyser la réglementation des indications géographiques non agricoles (IG) en Espagne et dans d’autres juridictions, dans le but de promouvoir une culture de la propriété industrielle pour protéger le patrimoine culturel et favoriser la durabilité. L’étude examine les différents systèmes utilisés pour protéger les produits non agricoles avec indication géographique en Espagne, ainsi que dans d’autres pays, tant au sein de l’Union Européenne (notamment l’Italie, l’Allemagne, le Portugal et la Hongrie) qu’à l’international (à savoir la Suisse, l’Inde, la Colombie, le Chili et le Mexique). Elle inclut également une analyse des réformes légales récentes dans ce domaine au sein de l’Union Européenne. L’étude compare le système des IG avec d’autres mécanismes de protection des produits uniques et explore comment cette protection peut être complétée par d’autres droits de propriété intellectuelle, tels que les marques ou les dessins, en particulier à la lumière des innovations numériques.
L’étude met en évidence les caractéristiques distinctives des IG en tant qu’outil particulièrement adapté à la promotion d’intérêts nationaux et régionaux essentiels, tels que la lutte contre la dépopulation, la protection du patrimoine culturel et la promotion de pratiques de production durables. Ainsi, les IG se révèlent être un instrument stratégique pour le développement des petites et moyennes entreprises et du tourisme, tout en favorisant une production locale et de qualité.
La publication de ce livre est particulièrement opportune, car l’Union Européenne a récemment introduit la possibilité de protéger les indications géographiques pour les produits artisanaux et industriels au niveau de l’Union. Cette étude fournit une base pour évaluer l’impact du nouveau Règlement de l’UE sur les fabricants de produits artisanaux et industriels uniques, soutenant ainsi la préservation de l’histoire et des traditions.
Le livre est disponible ici (en espagnol uniquement) : La regulación de las denominaciones de origen no agrícolas
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